Mentions légales et confidentialité

Éditeur du site

Nom

Lucas DEGUILHEN, entrepreneur individuel (EI)

Adresse

21 chemin de la Naouzo de la Ferratero, 31470 Fonsorbes

Téléphone

06 22 42 51 35

E-mail

lucas.deguilhen@gmail.com

SIRET

812 332 161 00031 (code APE 85.59B)

Services à la personne

Déclaration n° SAP812332161 (DDETS de la Haute-Garonne)

TVA

TVA non applicable, article 293 B du CGI

Directeur de la publication

Lucas DEGUILHEN

Hébergement

Netlify, Inc., 101 2nd Street, San Francisco, CA 94105, États-Unis. Site : netlify.com.

Médiation de la consommation

Conformément à l’article L. 612-1 du code de la consommation, vous pouvez recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en cas de litige. Médiateur désigné : en cours de désignation.

Données personnelles

Les informations envoyées par le formulaire de contact (nom, téléphone, e-mail, commune, classe, message) servent uniquement à répondre à votre demande et, si vous le souhaitez, à organiser les cours.

• Responsable du traitement : Lucas DEGUILHEN.
• Base légale : votre demande de renseignements avant un éventuel contrat.
• Destinataire : Lucas DEGUILHEN uniquement. Les messages transitent par l’hébergeur Netlify, Inc. (États-Unis). Aucune donnée n’est vendue ni transmise à des tiers.
• Durée de conservation : 12 mois après le dernier échange si aucun cours n’est organisé ; sinon, la durée de la relation puis les délais légaux de conservation des factures.
• Vos droits : vous pouvez demander l’accès, la rectification ou la suppression de vos données en écrivant à lucas.deguilhen@gmail.com. Vous pouvez aussi saisir la CNIL (cnil.fr).

Cookies

Ce site n’utilise aucun cookie publicitaire ni outil de mesure d’audience.

Crédit d’impôt

Les cours donnés au domicile du client ouvrent droit à un crédit d’impôt de 50 % des sommes versées, dans les conditions de l’article 199 sexdecies du code général des impôts. Les stages collectifs et les séances de préparation physique en extérieur n’y ouvrent pas droit.